Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

30 résultats pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité, pour la valeur "Attractivité Europe transfrontalier et université" du filtre Domaine, pour la valeur "2023" du filtre Année

SUBVENTION A LA VILLE D'ENSISHEIM POUR L'ACCUEIL D'UNE DELEGATION POLONAISE AU MARCHE DE NOEL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT A LA CONVENTION FINANCIÈRE CHAIRES TRANSFRONTALIÈRES EUCOR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE A LA RENOVATION ET A L'EXTENSION DU STADE DE LA MEINAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COOPERATION DECENTRALISEE - CONVENTION FINANCIERE AVEC GESCOD - CLOTURE ACTIONS AU MALI ET REAFFECTATION CREDITS VERS MADAGASCAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE OUESTALSACE -ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRAT TRIENNAL 2021 - 2023 STRASBOURG CAPITALE EUROPÉENNE. 6ÈME SÉRIE D'ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE - SACT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COOPERATION TRANSFRONTALIERE - VALIDATION DE LA CONVENTION RELATIVE AU PROJET "INFOBEST 4.0" ET ADHÉSION À L'EURODISTRICT STRASBOURG-ORTENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW - POLOGNE - PROGRAMME DE TRAVAIL 2024-2026

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MODIFICATION SANS INCIDENCE FINANCIÈRE DE LA CONVENTION RELATIVE AU COFINANCEMENT DE L'ASSISTANCE TECHNIQUE DU PROGRAMME INTERREG V RHIN SUPÉRIEUR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ÉCHANGES DE FONCTIONNAIRES - VALIDATION D'UNE CONVENTION TYPE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ARRÊTÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VALLEE DE KAYSERSBERG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS COOPERATION TRANSFRONTALIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRAT TRIENNAL 2021 - 2023 STRASBOURG CAPITALE EUROPEENNE. 5ÈME SÉRIE D'ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE - ACCOMPAGNEMENT DES PROJETS CITOYENS RHENANS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE PROJETS D'ENVERGURE - SUBVENTIONS AUX PROJETS "EUROPASCENE" ET FESTIVAL "LES JOURNEES DE L'ARCHITECTURE"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE EN PLACE DU FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRAT TRIENNAL 2021 - 2023 STRASBOURG CAPITALE EUROPEENNE. 4ÈME SÉRIE D'ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW - POLOGNE - DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION ALSACIENNE À WROCLAW

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN AUX PROJETS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE - ASSOCIATION MUSEUMS-PASS-MUSEES - FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN AUX PROJETS DE COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE - MISSION OPÉRATIONNELLE TRANSFRONTALIÈRE - FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2023
Rapporteur : M
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CONTRAT TRIENNAL 2021 - 2023 STRASBOURG CAPITALE EUROPEENNE. 3ÈME SÉRIE D'ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2023
Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROJET 3LAND AVENANT A LA CONVENTION INTERREG 2020-2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2023
Rapporteur : M. Daniel ADRIAN
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SOUTIEN AUX INSTANCES ET PROJETS DE COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE : EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE ET EUCOR - LE CAMPUS EUROPÉEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
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PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE LEIMBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
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AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'ORGANISATION DES MESURES FONCIERES DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES DE LA SOCIETE EPM A ILLZACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ALSACE DESTINATION TOURISME : CONTRAT CADREET SOUTIEN A LA MISE EN OEUVRE D'ACTIONS POUR 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
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COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) SECONDE ACTION DE SOLIDARITE EN FAVEUR DES REFUGIES UKRAINIENS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BUDGET PRIMITIF 2023-PATRIMOINE ET RAYONNEMENT ALSACIEN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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